CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV )
1. Identification du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site Nature’L by Lucie.
Vendeur :
TON NOM
Micro-entreprise
Ville : TA VILLE
SIRET : TON SIRET
Email : TON EMAIL
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des bijoux et accessoires en pierres naturelles, créations personnalisées, pierres brutes ou polies et articles de bien-être.
Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles. Toutefois, chaque pierre étant naturelle, des variations de forme, taille et couleur peuvent exister.
Les propriétés des pierres relèvent de la lithothérapie et ne remplacent pas un avis médical.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les paiements sont sécurisés via Stripe.
Aucune donnée bancaire complète n’est stockée sur le site.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées via Mondial Relay.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
En cas de colis non réclamé ou retourné, les frais de réexpédition seront à la charge du client.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine et complet.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés.
8. Remboursement
Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification du produit retourné.
9. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits.
Les produits vendus relèvent du bien-être et ne constituent pas des dispositifs médicaux.
10. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
11. Litiges
En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité le vendeur afin de rechercher une solution amiable.
Les réclamations peuvent être adressées par email à : TON EMAIL
À défaut d’accord amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément au droit français.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.